Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par monsieur Eric LEDUC et madame Lydie VANDEMBEUCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BREIZHEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Les déposants sont monsieur Eric LEDUC domicilié(e) 6 rue de la Rive - 29460 - L'HÔPITAL-CAMFROUT - France et madame Lydie VANDEMBEUCH domicilié(e) 20 rue Marie Benoît, appt A8 - 56860 - SENE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric LEDUC domicilié(e) 6 rue de la Rive - 29460 - L'HÔPITAL-CAMFROUT - France.
La marque BREIZHEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZHEART est expirée depuis le 13 novembre 2023.
M. Eric LEDUC - 6 rue de la Rive - 29460 - L'HÔPITAL-CAMFROUT - France
Mme. Lydie VANDEMBEUCH - 20 rue Marie Benoît, appt A8 - 56860 - SENE - France
M. Eric LEDUC - 6 rue de la Rive - 29460 - L'HÔPITAL-CAMFROUT - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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