INDIVIDUAL
Présentation de la marque INDIVIDUAL
Déposée le 7 octobre 1992 par Eric Le GRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIVIDUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INDIVIDUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIVIDUAL est expirée depuis le 7 octobre 2002.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42