Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Concept Outils
M. Eric Lamy, Agissant pour le compte de la société "Concept Outils" en cours de formation
M. Yann Merour, Agissant pour le compte de la société "Concept Outils" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3905958
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Concept Outils de Eric Lamy

Présentation de la marque Concept Outils

Déposée le 19 mars 2012 par monsieur Eric Lamy et monsieur Yann Merour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Concept Outils »

Les déposants sont monsieur Eric Lamy domicilié(e) Lieu dit Kerhuennec - 56240 - Plouay - France et monsieur Yann Merour domicilié(e) 10 rue Evariste Galois - 29480 - Le Relecq Kerhuon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Lamy domicilié(e) Lieu dit Kerhuennec - 56240 - Plouay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 35


M. Eric Lamy, Agissant pour le compte de la société "Concept Outils" en cours de formation - Lieu dit Kerhuennec - 56240 - Plouay - France

M. Yann Merour, Agissant pour le compte de la société "Concept Outils" en cours de formation - 10 rue Evariste Galois - 29480 - Le Relecq Kerhuon - France


M. Eric Lamy - Lieu dit Kerhuennec - 56240 - Plouay - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594225 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.