Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONCEPTION - AFFÛTAGE - VENTE OUTILS COUPANTS DEVELOPPEMENT OCD
Monsieur Eric LACLIE
Monsieur Damien COSNARD

Numéro de dépôt :
4528340
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
CONCEPTION - AFFÛTAGE - VENTE OUTILS COUPANTS DEVELOPPEMENT OCD de Eric LACLIE

Présentation de la marque CONCEPTION - AFFÛTAGE - VENTE OUTILS COUPANTS DEVELOPPEMENT OCD

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par monsieur Eric LACLIE et monsieur Damien COSNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCEPTION - AFFÛTAGE - VENTE OUTILS COUPANTS DEVELOPPEMENT OCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Les déposants sont monsieur Eric LACLIE domicilié(e) ZA Buzenière - 15 rue Denis Papin - 85500 - LES HERBIERS - France et monsieur Damien COSNARD domicilié(e) ZA Buzenière - 15 rue Denis Papin - 85500 - LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOS - AFFÛTAGE OUTILLAGE SERVICE, Madame Emeline LANDA domicilié(e) 12 RUE DE SABLÉ - 49300 - CHOLET - France.

La marque CONCEPTION - AFFÛTAGE - VENTE OUTILS COUPANTS DEVELOPPEMENT OCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPTION - AFFÛTAGE - VENTE OUTILS COUPANTS DEVELOPPEMENT OCD arrivera à expiration en date du 25 février 2029.


Monsieur Eric LACLIE - ZA Buzenière - 15 rue Denis Papin - 85500 - LES HERBIERS - France

Monsieur Damien COSNARD - ZA Buzenière - 15 rue Denis Papin - 85500 - LES HERBIERS - France


AOS - AFFÛTAGE OUTILLAGE SERVICE, Madame Emeline LANDA - 12 RUE DE SABLÉ - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Quincaillerie métallique ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Vulcanisation (traitement de matériaux).