Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE LYONNAISE
M. Eric JORIS, demeurant:

Numéro de dépôt :
1454491
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1998

Présentation de la marque TOQUE LYONNAISE

Déposée le 15 mars 1988 par monsieur Eric JORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOQUE LYONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Eric JORIS domicilié(e) Avenue de l'Exposition 456, à BRUXELLES (Belgique). de nationalité belge. - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TOQUE LYONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE LYONNAISE est expirée depuis le 15 mars 1998.


M. Eric JORIS, demeurant: - Avenue de l'Exposition 456, à BRUXELLES (Belgique). de nationalité belge. - Belgique


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Mousse au chocolat, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.