Déposée le 24 novembre 1998 par monsieur ERIC JEAN et monsieur PIERRE CHAPIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COMING OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Les déposants sont monsieur ERIC JEAN domicilié(e) 2 RUE DU CHATELET, 76420 BIHOREL/ROUEN - France et monsieur PIERRE CHAPIN domicilié(e) 26 rue J.L. DUVIVIER, 78520 LIMAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PIERRE CHAPIN - France.
La marque COMING OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr ERIC JEAN - 2 RUE DU CHATELET, 76420 BIHOREL/ROUEN - France
Mr PIERRE CHAPIN - 26 rue J.L. DUVIVIER, 78520 LIMAY - France
Mr PIERRE CHAPIN - France
Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°313355 - Publication au BOPI 2000-12-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Cosmétiques. Parfums. Lotions crèmes de beauté. Lunettes optiques et solaires et cordons - chainettes - étuis. Vêtements - sous-vêtements - chaussures - chapellerie - bonnets - casquettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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