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Marques déposées par monsieur Eric JAVET
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OR GAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR GAM
Monsieur Eric JAVET

Numéro de dépôt :
1687483
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
30/01/2001
OR GAM de Eric JAVET

Présentation de la marque OR GAM

Déposée le 30 janvier 1991 par monsieur Eric JAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « OR GAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Eric JAVET domicilié(e) HORTI SOLOGNE Les Goultiéres, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE - France.

La marque OR GAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR GAM est expirée depuis le 30 janvier 2001.


Monsieur Eric JAVET - HORTI SOLOGNE Les Goultiéres, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Produits horticoles, forestiers et graines, semences, plantes et fleurs naturelles