Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRI-SYSTEM La solution distribution DISTRISYSTEM
M. Eric JACQUEMETTON

Numéro de dépôt :
3895737
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
DISTRI-SYSTEM La solution distribution DISTRISYSTEM de Eric JACQUEMETTON

Présentation de la marque DISTRI-SYSTEM La solution distribution DISTRISYSTEM

Déposée le 9 février 2012 par monsieur Eric JACQUEMETTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DISTRI-SYSTEM La solution distribution DISTRISYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Eric JACQUEMETTON domicilié(e) Lieu-dit la fosse Courtin - 41100 - MAZANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric JACQUEMETTON domicilié(e) Lieu-dit la fosse Courtin - 41100 - MAZANGE - France.

La marque DISTRI-SYSTEM La solution distribution DISTRISYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRI-SYSTEM La solution distribution DISTRISYSTEM est expirée depuis le 9 février 2022.

Eric JACQUEMETTON a également déposé les autres marques suivantes : EQUAS CONSULTING - EQUAS CONSEILS -EQUAS TRANSPORTS


M. Eric JACQUEMETTON - Lieu-dit la fosse Courtin - 41100 - MAZANGE - France


M. Eric JACQUEMETTON - Lieu-dit la fosse Courtin - 41100 - MAZANGE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.