Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ERIC houtekiet
/
composa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

composa
M. ERIC houtekiet

Numéro de dépôt :
4338145
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
composa de ERIC houtekiet

Présentation de la marque composa

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par monsieur ERIC houtekiet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « composa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur ERIC houtekiet domicilié(e) 9 place de gaulle - 59166 - bousbecque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC Houtekiet domicilié(e) 9 PLACE DE GAULLE - 59166 - BOUSBECQUE - France.

La marque composa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque composa arrivera à expiration en date du 15 février 2027.


M. ERIC houtekiet - 9 place de gaulle - 59166 - bousbecque - France


M. ERIC Houtekiet - 9 PLACE DE GAULLE - 59166 - BOUSBECQUE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Meubles .