LA CH@MBRE DESIGN & CONFORT
Présentation de la marque LA CH@MBRE DESIGN & CONFORT
Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par monsieur Eric Houry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CH@MBRE DESIGN & CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CH@MBRE DESIGN & CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320933.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CH@MBRE DESIGN & CONFORT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13