Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLYMAC
ERIC GUICHAOUA ARZEL

Numéro de dépôt :
3119464
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2011
SOLYMAC de ERIC GUICHAOUA ARZEL

Présentation de la marque SOLYMAC

Déposée le 31 août 2001 par ERIC GUICHAOUA ARZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLYMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est ERIC GUICHAOUA ARZEL, domicilié(e) 247 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT - APPT 34, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GUICHAOUA - ARZEL - France.

La marque SOLYMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYMAC est expirée depuis le 31 août 2011.

ERIC GUICHAOUA ARZEL a également déposé les autres marques suivantes : Le Corbusier


ERIC GUICHAOUA ARZEL - 247 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT - APPT 34, 33120 ARCACHON - France


Eric GUICHAOUA - ARZEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Inscription le 26 septembre 2002 - retrait partiel n°355312 - Publication au BOPI 2002-09-26

Inscription le 29 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350636 - Publication au BOPI 2002-07-29

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils et instruments électriques à savoir : fourneaux et multiples appareils de cuisson, alimentés par courant électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Fourreaux et multiples appareils de cuisson alimentés par gaz. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Tous ces produits étant à l'exception des appareils de traitement de données, des ordinateurs, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des supports d'enregistrement magnétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.