Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patchouli Antique
M. Eric GRAS
Mme. Françoise GRAS

Numéro de dépôt :
4023107
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
Patchouli Antique de Eric GRAS

Présentation de la marque Patchouli Antique

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par monsieur Eric GRAS et madame Françoise GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patchouli Antique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Les déposants sont monsieur Eric GRAS domicilié(e) 1550 chemin des vergers - 06620 - le bar sur loup - France et madame Françoise GRAS domicilié(e) 1550 chemin des vergers - 06620 - le bar sur loup - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric GRAS domicilié(e) 1550 chemin des vergers - 06620 - le bar sur loup - France.

La marque Patchouli Antique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patchouli Antique est expirée depuis le 29 juillet 2023.


M. Eric GRAS - 1550 chemin des vergers - 06620 - le bar sur loup - France

Mme. Françoise GRAS - 1550 chemin des vergers - 06620 - le bar sur loup - France


M. Eric GRAS - 1550 chemin des vergers - 06620 - le bar sur loup - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745568 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.