Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOANO
Eric GRALL

Numéro de dépôt :
3676325
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MOANO de Eric GRALL

Présentation de la marque MOANO

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par Eric GRALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOANO »

Le déposant est Eric GRALL domicilié(e) 10 RUE LA FAYETTE - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GRALL domicilié(e) 10 RUE LA FAYETTE - 29200 - BREST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Eric GRALL - 10 RUE LA FAYETTE - 29200 - BREST - France


Eric GRALL - 10 RUE LA FAYETTE - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523877 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.