Marque expirée - Marque en non vigueur

in aqua veritas
Eric Gourvest

Numéro de dépôt :
3459740
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
in aqua veritas de Eric Gourvest

Présentation de la marque in aqua veritas

Déposée le 30 octobre 2006 par Eric Gourvest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « in aqua veritas »

Le déposant est Eric Gourvest domicilié(e) 80 rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Gourvest domicilié(e) 80 rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque in aqua veritas est expirée depuis le 30 octobre 2016.

Eric Gourvest a également déposé les autres marques suivantes : cvxpert , omailix , salaire équitable , CAPABILIS , 123 VERITAS , CASABILIS , veritoo , CARABILIS , COMPARABILIS


Eric Gourvest - 80 rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France


Eric Gourvest - 80 rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Eaux minérales et gazeuses ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; recherches scientifiques à but médical.