M. Eric GOUGAUD, Agissant pour le compte de la société "NOVASPORT" en cours de formation M. Lionel DIRAT, Agissant pour le compte de la société "NOVASPORT" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4168561
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
Présentation de la marque NS NOVASPORT
Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par monsieur Eric GOUGAUD et monsieur Lionel DIRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NS NOVASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Les déposants sont monsieur Eric GOUGAUD domicilié(e) 54 boulevard Point Carré - 66100 - PERPIGNAN - France et monsieur Lionel DIRAT domicilié(e) 54 Boulevard Point Carré - 66100 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque NS NOVASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168561.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NS NOVASPORT arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.
M. Eric GOUGAUD, Agissant pour le compte de la société "NOVASPORT" en cours de formation - 54 boulevard Point Carré - 66100 - PERPIGNAN - France
M. Lionel DIRAT, Agissant pour le compte de la société "NOVASPORT" en cours de formation - 54 Boulevard Point Carré - 66100 - PERPIGNAN - France
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Substances diététiques (non à usage médical), boissons diététiques ;
Vêtements de sports liés à la pratique du football et des sports de raquettes : shorts, maillots de sport, survêtements, chaussettes, chaussures de sport, casquettes, bandeaux, gants ; accessoires de protection liée à la pratique du football et des sports de raquettes ;
Centre sportif pour la pratique des sports de raquettes et football en salle ; mise à disposition d'installations pour la pratique du football et des sports de raquettes ; mise à disposition de salles de sport, organisation de compétitions sportives, animation de cours d'instruction (football et sports de raquettes) ; entrainement sportif.
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