Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS NET DIFFUSION.COM
Eric GAYRAUD

Numéro de dépôt :
3763578
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2020
SPORTS NET DIFFUSION.COM de Eric GAYRAUD

Présentation de la marque SPORTS NET DIFFUSION.COM

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par Eric GAYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTS NET DIFFUSION.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Eric GAYRAUD domicilié(e) 15 rue des Orangers - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SPORTS NET DIFFUSION.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS NET DIFFUSION.COM est expirée depuis le 2 septembre 2020.


Eric GAYRAUD - 15 rue des Orangers - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


CABINET BREV&SUD - 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Présentation de produits à savoir : produits de papeterie en papier ou en matières plastiques sur lesquels sont présentés des photos, couleurs et logos de clubs sportifs, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, notamment à travers de site internet.