Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. éric gautier

Numéro de dépôt :
4098526
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2024
Marque figurative de éric gautier

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par monsieur éric gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur éric gautier domicilié(e) la platrière - 34370 - creissan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. éric gautier domicilié(e) la platrière - 34370 - creissan - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098526.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2024.


M. éric gautier - la platrière - 34370 - creissan - France


M. éric gautier - la platrière - 34370 - creissan - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.