LE MAS DE LA FONTANELLE
Présentation de la marque LE MAS DE LA FONTANELLE
Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par monsieur eric Gambet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MAS DE LA FONTANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MAS DE LA FONTANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE LA FONTANELLE arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.
eric Gambet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42