Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPTOIR PIECES DETACHEES ELECTRO MENAGER
ERIC GALLERAND

Numéro de dépôt :
4332412
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
COMPTOIR PIECES DETACHEES ELECTRO MENAGER de ERIC GALLERAND

Présentation de la marque COMPTOIR PIECES DETACHEES ELECTRO MENAGER

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par ERIC GALLERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPTOIR PIECES DETACHEES ELECTRO MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est ERIC GALLERAND domicilié(e) 116 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC GALLERAND domicilié(e) 116 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque COMPTOIR PIECES DETACHEES ELECTRO MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR PIECES DETACHEES ELECTRO MENAGER arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.


ERIC GALLERAND - 116 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 34130 - MAUGUIO - France


ERIC GALLERAND - 116 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 3 avril 2020 - Rejet partiel n°784404 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Machines-outils  ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement  ; distributeurs automatiques  ; machines agricoles  ; machines d'aspiration à usage industriel  ; machines à travailler le bois  ; manipulateurs industriels (machines)  ; machines d'emballage  ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines)  ; bouldozeurs  ; centrifugeuses (machines)  ; ascenseurs  ; machines à coudre  ; machines à tricoter ; repasseuses ; machines à trier pour l'industrie  ; scies (machines)  ; robots (machines)  ; machines à imprimer  ; élévateurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)  ; pompes (machines)  ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ;

Fourchettes  ; cuillers  ; rasoirs  ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; Outils et instruments à main entraînés manuellement  ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ;

Appareils d'éclairage  ; appareils de chauffage  ; appareils de production de vapeur  ; appareils de cuisson  ; appareils de réfrigération  ; appareils de séchage  ; appareils de distribution d'eau  ; installations sanitaires  ; appareils de climatisation  ; installations de climatisation  ; congélateurs  ; torches électriques ; cafetières électriques  ; cuisinières  ; appareils d'éclairage pour véhicules  ; installations de chauffage pour véhicules  ; installations de climatisation pour véhicules  ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Caoutchouc  ; gutta-percha  ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante  ; mica ; matières à calfeutrer  ; matières à étouper  ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques  ; bouchons en caoutchouc  ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques  ; feuilles en matières plastiques à usage agricole  ; feuilles métalliques isolantes  ; gants isolants  ; rubans isolants  ; tissus isolants  ; vernis isolants  ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage  ; fibres de verre pour l'isolation  ; laine de verre pour l'isolation ;

Ustensiles de ménage  ; ustensiles de cuisine  ; récipients à usage ménager  ; récipients pour la cuisine  ; peignes  ; éponges  ; instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; paille de fer  ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction  ; porcelaines ; faïence  ; bouteilles  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; ustensiles de toilette  ; nécessaires de toilette  ; poubelles  ; verres (récipients)  ; vaisselle.