Déposée le 24 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC FROMANT FINANCES (E2F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXPERIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC FROMANT FINANCES (E2F domicilié(e) 562, Parc de Cassan, 95290 L'ISLE ADAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 623 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. ARNOLD - FRIGGERI - LERNER - RAVON Avocats à la Cour - France.
La marque EXPERIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERIOR est expirée depuis le 24 mai 2006.
ERIC FROMANT FINANCES (E2F) SARL - 562, Parc de Cassan, 95290 L'ISLE ADAM - France - SIREN 398623579
S.C.P. ARNOLD - FRIGGERI - LERNER - RAVON Avocats à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
* Les appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir: les autoclaves électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. * Les appareils et instruments chirurgicaux, médicinaux, dentaires et vétérinaires, et plus particulièrement, les autoclaves à usage chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture * Les produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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