Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rough Patch
M. Eric FRENAY CASSE BARTHE

Numéro de dépôt :
4275525
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
Rough Patch de Eric FRENAY CASSE BARTHE

Présentation de la marque Rough Patch

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par monsieur Eric FRENAY CASSE BARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rough Patch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Eric FRENAY CASSE BARTHE domicilié(e) 58 quai pierre Scize - 69005 - LYON--5E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric FRENAY CASSE BARTHE domicilié(e) 58 quai pierre Scize - 69005 - LYON--5E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Rough Patch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rough Patch arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.


M. Eric FRENAY CASSE BARTHE - 58 quai pierre Scize - 69005 - LYON--5E--ARRONDISSEMENT - France


M. Eric FRENAY CASSE BARTHE - 58 quai pierre Scize - 69005 - LYON--5E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vêtements ; bonneterie ;

Jeux ; jouets ; patins à roulettes .