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Marques déposées par ERIC FRANCO
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UNIS-VERT-TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIS-VERT-TERRE
ERIC FRANCO

Numéro de dépôt :
3733272
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2020
UNIS-VERT-TERRE de ERIC FRANCO

Présentation de la marque UNIS-VERT-TERRE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par ERIC FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIS-VERT-TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est ERIC FRANCO domicilié(e) 135 AVENUE DES CEDRES - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC FRANCO domicilié(e) 135 AVENUE DES CEDRES - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France.

La marque UNIS-VERT-TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIS-VERT-TERRE est expirée depuis le 26 avril 2020.


ERIC FRANCO - 135 AVENUE DES CEDRES - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France


ERIC FRANCO - 135 AVENUE DES CEDRES - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage.