Présentation de la marque sante-domicile.com sante-domicile.fr sante domicile santé domicile santedomicile sante-domicile
Déposée le 24 mai 2012 par monsieur Eric Fouquet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « sante-domicile.com sante-domicile.fr sante domicile santé domicile santedomicile sante-domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est monsieur Eric Fouquet domicilié(e) 120 Allée Gabriel Reuillard - 76230 - Bois Guillaume - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Fouquet domicilié(e) 120 Allée Gabriel Reuillard - 76230 - Bois Guillaume - France.
La marque sante-domicile.com sante-domicile.fr sante domicile santé domicile santedomicile sante-domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sante-domicile.com sante-domicile.fr sante domicile santé domicile santedomicile sante-domicile est expirée depuis le 24 mai 2022.
M. Eric Fouquet - 120 Allée Gabriel Reuillard - 76230 - Bois Guillaume - France
M. Eric Fouquet - 120 Allée Gabriel Reuillard - 76230 - Bois Guillaume - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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