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Marques déposées par monsieur Eric Foulon
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La Belle Société
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Belle Société
M. Eric Foulon

Numéro de dépôt :
3974296
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2023
La Belle Société de Eric Foulon

Présentation de la marque La Belle Société

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par monsieur Eric Foulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Société » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Eric Foulon domicilié(e) 9 rue Mansart - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Foulon domicilié(e) 9 rue Mansart - 75009 - Paris - France.

La marque La Belle Société a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Société est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Eric Foulon a également déposé les autres marques suivantes : muuuz blog d'architecture, tendances & inspiration , modeous


M. Eric Foulon - 9 rue Mansart - 75009 - Paris - France


M. Eric Foulon - 9 rue Mansart - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.