Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur Eric Fouchard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « oOSIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est monsieur Eric Fouchard domicilié(e) 27 rue de la Rabine - 35170 - Bruz - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC Fouchard domicilié(e) 27 rue de la Rabine - 35170 - Bruz - France.
La marque oOSIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oOSIRIS arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.
Eric Fouchard a également déposé les autres marques suivantes : PureBox , PureMask
Monsieur Eric Fouchard - 27 rue de la Rabine - 35170 - Bruz - France
Monsieur ERIC Fouchard - 27 rue de la Rabine - 35170 - Bruz - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Inscription le 19 avril 2019 - Retrait partiel n°754788 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-19
Inscription le 10 septembre 2019 - Retrait partiel n°768150 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes ;…Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques
Les produits/services susmentionnés excluant les produits/services liés à la simulation et produits/services à usage militaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux;
Les produits/services susmentionnés excluant les produits/services liés à la simulation et produits/services à usage militaires
;…Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données;
Les produits/services susmentionnés excluant les produits/services liés à la simulation et produits/services à usage militaires
;…Aucun des produits/services précités n’étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers ou bancaires, à savoir, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou des services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d’assurance voyage ou services de vérification de chèque, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
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