Déposée par voie électronique le 10 février 2012 par ERIC FAVRE WELLNESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PH7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est ERIC FAVRE WELLNESS domicilié(e) ZONE ARTISANALE, LE CHANCOLAN - 69770 - LONGESSAIGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC FAVRE WELLNESS, Madame Mlle VIRGINIE MOUNIER domicilié(e) ZONE ARTISANALE, LE CHANCOLAN - 69770 - LONGESSAIGNE - France.
La marque PH7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIC FAVRE WELLNESS - ZONE ARTISANALE, LE CHANCOLAN - 69770 - LONGESSAIGNE - France
ERIC FAVRE WELLNESS, Madame Mlle VIRGINIE MOUNIER - ZONE ARTISANALE, LE CHANCOLAN - 69770 - LONGESSAIGNE - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 17 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627291 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733296 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; Substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical ; Aliments pour bébé ; produits alimentaires à savoir compléments alimentaires et produits diététiques de régime et d'hygiène à usage médical ; compléments alimentaires pour la nutrition sportive ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir compléments de l'alimentation courante, substituts de repas à base des produits précités ; additifs alimentaires.
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