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Marques déposées par Eric FASQUELLE
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HABITAT-SAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT-SAIN
Eric FASQUELLE

Numéro de dépôt :
3773147
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/10/2020
HABITAT-SAIN de Eric FASQUELLE

Présentation de la marque HABITAT-SAIN

Déposée le 11 octobre 2010 par Eric FASQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « HABITAT-SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Eric FASQUELLE domicilié(e) Le Pavillon - 35131 - PONT-PEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric FASQUELLE domicilié(e) Le Pavillon - 35131 - PONT-PEAN - France.

La marque HABITAT-SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT-SAIN est expirée depuis le 11 octobre 2020.


Eric FASQUELLE - Le Pavillon - 35131 - PONT-PEAN - France


Eric FASQUELLE - Le Pavillon - 35131 - PONT-PEAN - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

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