Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TO BE OR NOT TO BE
ERIC FANTOU
VERONIQUE BERNARD

Numéro de dépôt :
98742725
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque TO BE OR NOT TO BE

Déposée le 22 juillet 1998 par ERIC FANTOU et VERONIQUE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TO BE OR NOT TO BE »

Les déposants sont ERIC FANTOU, domicilié(e) 2 Rue de la PREVOYANCE, 94300 VINCENNES - France et VERONIQUE BERNARD, domicilié(e) 18 rue AMSTIDE BRIAND, 94100 SAIN MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FANTOU Eric - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

ERIC FANTOU a également déposé les autres marques suivantes : Tout en Métal , Grand Salon d'Art Abordable , SALON FOIRE INTERNATIONALE DE LA PHOTOGRAPHIE D'ART F.I.P.A. , International Photography Art Fair - IPAF Paris , Photo Off , Art Contemporain International Art Market , GRAND MARCHE D'ART CONTEMPORAIN G.M.A.C


ERIC FANTOU - 2 Rue de la PREVOYANCE, 94300 VINCENNES - France

VERONIQUE BERNARD - 18 rue AMSTIDE BRIAND, 94100 SAIN MAUR - France


FANTOU Eric - France


Inscription le 16 août 2000 - Rejet total n°305597 - Publication le 28 août 1998 au BOPI 2000-08-16

. supports d'enregistrement magnétiques - cédérom cassettes audio vidéo . productions de spectacles . organisation de spectacles . organisation d'événements . organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs . organisation et conduite de colloques, de congrès, conférences . production de films. . représentation de spectacles . organisation de foire et salons . organisation d'expositions à but commerciaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.