Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jouet éveil Bébé, JEB
M. Eric Fabvre
M. Pierre Reichert
M. sebastien Vincent

Numéro de dépôt :
4276681
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Jouet éveil Bébé, JEB de Eric Fabvre

Présentation de la marque Jouet éveil Bébé, JEB

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par monsieur Eric Fabvre, monsieur Pierre Reichert, monsieur sebastien Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jouet éveil Bébé, JEB »

Les déposants sont monsieur Eric Fabvre domicilié(e) 11 ALLES CHARLES PERRAULT - 92160 - ANTONY - France, monsieur Pierre Reichert domicilié(e) 50 rue de la durantière - 44100 - Nantes - France, monsieur sebastien Vincent domicilié(e) 9 RUE bourdonnais - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien Vincent domicilié(e) 9 RUE bourdonnais - 44100 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 28


M. Eric Fabvre - 11 ALLES CHARLES PERRAULT - 92160 - ANTONY - France

M. Pierre Reichert - 50 rue de la durantière - 44100 - Nantes - France

M. sebastien Vincent - 9 RUE bourdonnais - 44100 - NANTES - France


M. sebastien Vincent - 9 RUE bourdonnais - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743057 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Vêtements ; chaussures ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].