Déposée le 1 octobre 1993 par ERIC ET OLIVIER SCHMITT - SOFRANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIERRE LEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est ERIC ET OLIVIER SCHMITT - SOFRANCO, domicilié(e) 28 Boulevard de Courtais, 03100 MONTLUCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET ET ASSOCIES Société de Conseils Juridiques et Fiscaux - France.
La marque PIERRE LEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE LEMAN est expirée depuis le 1 octobre 2003.
ERIC ET OLIVIER SCHMITT - SOFRANCO - 28 Boulevard de Courtais, 03100 MONTLUCON - France
BAYET ET ASSOCIES Société de Conseils Juridiques et Fiscaux - France
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309618 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Lunettes, montures, nues, montures montées, de verres correcteurs ou solaires, lentilles cornéennes, produits pour lentilles et lunettes, jumelles, baromètres, thermomètres (non à usage médical), étuis pour lunettes et verres de contact.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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