Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPHANE
ERIC ET OLIVIER SCHMIT SOFRANCO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99787204
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque DIAPHANE

Déposée le 19 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC ET OLIVIER SCHMIT SOFRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIAPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC ET OLIVIER SCHMIT SOFRANCO domicilié(e) 28 BOULEVARD DE COURTAIS, 03100 MONTLUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 802 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET ET ASSOCIES - France.

La marque DIAPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPHANE est expirée depuis le 19 avril 2009.


ERIC ET OLIVIER SCHMIT SOFRANCO S.A.R.L. - 28 BOULEVARD DE COURTAIS, 03100 MONTLUCON - France - SIREN 323802801


BAYET ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Appareil photographiques cinématographiques, optiques, verres et montures de lunettes, lentilles de contact. Appareils auditifs Publicité, comptabilité, facturation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).