Marque expirée - Marque en non vigueur

BRASSERIE ARTISANALE DE L'YVETTE
SARL ERIC ESNAULT, SARL

Numéro de dépôt :
3626795
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
BRASSERIE ARTISANALE DE L\'YVETTE de ERIC ESNAULT

Présentation de la marque BRASSERIE ARTISANALE DE L'YVETTE

Déposée le 3 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC ESNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE ARTISANALE DE L'YVETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC ESNAULT domicilié(e) 6 RUE DE LUCERNE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 184 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ERIC ESNAULT domicilié(e) 6 RUE DE LUCERNE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE ARTISANALE DE L'YVETTE est expirée depuis le 3 février 2019.

ERIC ESNAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISIS , La Fabrique à Alcools , Beer Force One , Parisis Magic , PAF , GLA GLA , Northwind , Magma , LA VERSAILLAISE , Vodka de Paris


SARL ERIC ESNAULT, SARL - 6 RUE DE LUCERNE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 509184214


SARL ERIC ESNAULT - 6 RUE DE LUCERNE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces services étant de fabrication artisanale.

Traitement de matériaux à savoir brassage ; ce service étant fourni par un artisan.