Marque enregistrée - Marque en vigueur

IDELAM
Monsieur eric durivault

Numéro de dépôt :
4548529
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
IDELAM de eric durivault

Présentation de la marque IDELAM

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par monsieur eric durivault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDELAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur eric durivault domicilié(e) 6 chemin du chalet de pra roman - 1000 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC DURIVAULT domicilié(e) 6 CHEMIN DU CHALET DE PRA ROMAN - 1000 - LAUSANNE - Suisse.

La marque IDELAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDELAM arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

eric durivault a également déposé les autres marques suivantes : BioMEL , BioSOLUTION


Monsieur eric durivault - 6 chemin du chalet de pra roman - 1000 - LAUSANNE - Suisse


Monsieur ERIC DURIVAULT - 6 CHEMIN DU CHALET DE PRA ROMAN - 1000 - LAUSANNE - Suisse


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Machines à trier pour l'industrie ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherches techniques.