Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Eric DURIVAULT
/
EMaS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMaS
Eric DURIVAULT

Numéro de dépôt :
3493180
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017
EMaS de Eric DURIVAULT

Présentation de la marque EMaS

Déposée le 4 avril 2007 par Eric DURIVAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMaS »

Le déposant est Eric DURIVAULT domicilié(e) 6 bis route de Saint Léger,78125 POIGNY LA FORET - 78125 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric DURIVAULT domicilié(e) 6 bis route de Saint Léger,78125 POIGNY LA FORET - 78125 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMaS est expirée depuis le 4 avril 2017.

Eric DURIVAULT a également déposé les autres marques suivantes : I. TECH , Navlib , GRANULTEC , Essor , revolution , Energy Pack , EddyJ


Eric DURIVAULT - 6 bis route de Saint Léger,78125 POIGNY LA FORET - 78125 - France


Eric DURIVAULT - 6 bis route de Saint Léger,78125 POIGNY LA FORET - 78125 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Production d'énergie.