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Marques déposées par monsieur eric DURIVAULT
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BioSOLUTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioSOLUTION
Monsieur eric DURIVAULT

Numéro de dépôt :
4401817
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
BioSOLUTION de eric DURIVAULT

Présentation de la marque BioSOLUTION

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur eric DURIVAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioSOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur eric DURIVAULT domicilié(e) 6 CHEMIN DU CHALET PRA ROMAN - 1000 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur eric DURIVAULT domicilié(e) 6 CHEMIN DU CHALET PRA ROMAN - 1000 - LAUSANNE - Suisse.

La marque BioSOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioSOLUTION arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

eric DURIVAULT a également déposé les autres marques suivantes : BioMEL , IDELAM


Monsieur eric DURIVAULT - 6 CHEMIN DU CHALET PRA ROMAN - 1000 - LAUSANNE - Suisse


Monsieur eric DURIVAULT - 6 CHEMIN DU CHALET PRA ROMAN - 1000 - LAUSANNE - Suisse


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.