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Marques déposées par monsieur Eric Dumont
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Pépinières Baltet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pépinières Baltet
M. Eric Dumont

Numéro de dépôt :
4167664
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2025
Pépinières Baltet de Eric Dumont

Présentation de la marque Pépinières Baltet

Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par monsieur Eric Dumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pépinières Baltet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur Eric Dumont domicilié(e) 2 bis boulevard Danton - 10000 - Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Dumont domicilié(e) 2 bis boulevard Danton - 10000 - Troyes - France.

La marque Pépinières Baltet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépinières Baltet arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.


M. Eric Dumont - 2 bis boulevard Danton - 10000 - Troyes - France


M. Eric Dumont - 2 bis boulevard Danton - 10000 - Troyes - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.