Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
oenolatino
Numéro de dépôt :
3690612
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque oenolatino
Déposée le 12 novembre 2009 par eric dumon et bertrand dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « oenolatino »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
eric dumon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529762 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16