Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le zèbre
eric dumon, Agissant pour le compte de la société “ oenolatino ” en cours de formation
bertrand dubois, Agissant pour le compte de la société “ oenolatino ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3690597
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
le zèbre de eric dumon

Présentation de la marque le zèbre

Déposée le 12 novembre 2009 par eric dumon et bertrand dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « le zèbre »

Les déposants sont eric dumon, Agissant pour le compte de la société “ oenolatino ” en cours de formation domicilié(e) 1077 chemin de l'angueiroun - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France et bertrand dubois, Agissant pour le compte de la société “ oenolatino ” en cours de formation domicilié(e) 1077 chemin de l'angueiroun - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eric dumon domicilié(e) 1077 chemin de l'angueiroun - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

eric dumon a également déposé les autres marques suivantes : drôle de zèbre , oenolatino , grosses têtes , le zébu


eric dumon, Agissant pour le compte de la société “ oenolatino ” en cours de formation - 1077 chemin de l'angueiroun - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France

bertrand dubois, Agissant pour le compte de la société “ oenolatino ” en cours de formation - 1077 chemin de l'angueiroun - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France


eric dumon - 1077 chemin de l'angueiroun - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529759 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.