Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
grosses têtes
Numéro de dépôt :
3690611
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque grosses têtes
Déposée le 12 novembre 2009 par eric dumon et bertrand dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « grosses têtes »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
eric dumon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529761 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16