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Marques déposées par monsieur Eric Dubois
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SOMEGA LA MAITRISE DE L ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMEGA LA MAITRISE DE L ENERGIE
M. Eric Dubois

Numéro de dépôt :
3928217
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
SOMEGA LA MAITRISE DE L ENERGIE de Eric Dubois

Présentation de la marque SOMEGA LA MAITRISE DE L ENERGIE

Déposée le 19 juin 2012 par monsieur Eric Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOMEGA LA MAITRISE DE L ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Eric Dubois domicilié(e) 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Dubois domicilié(e) 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France.

La marque SOMEGA LA MAITRISE DE L ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMEGA LA MAITRISE DE L ENERGIE est expirée depuis le 19 juin 2022.

Eric Dubois a également déposé les autres marques suivantes : ECODOMI LA PERFORMANCE THERMIQUE


M. Eric Dubois - 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France


M. Eric Dubois - 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Eolienne ;

Appareils de chauffage, de climatisation et de pompes à chaleur ;

Installation, maintenance, de capteurs solaires et tout matériel destiné à conduire, distribuer, transformer, accumuler le courant électrique ; Installation d'appareils de chauffage, de climatisation et de pompes à chaleur ; Travaux d'installations électriques, de plomberie, de couverture de toits et d'isolation ; Installation d'éoliennes ; Installation de système de récupération d'eau de pluie.