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Marques déposées par monsieur Eric Dubois
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ECODOMI LA PERFORMANCE THERMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODOMI LA PERFORMANCE THERMIQUE
M. Eric Dubois

Numéro de dépôt :
3928199
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
ECODOMI LA PERFORMANCE THERMIQUE de Eric Dubois

Présentation de la marque ECODOMI LA PERFORMANCE THERMIQUE

Déposée le 19 juin 2012 par monsieur Eric Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECODOMI LA PERFORMANCE THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Eric Dubois domicilié(e) 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Dubois domicilié(e) 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France.

La marque ECODOMI LA PERFORMANCE THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODOMI LA PERFORMANCE THERMIQUE est expirée depuis le 19 juin 2022.

Eric Dubois a également déposé les autres marques suivantes : SOMEGA LA MAITRISE DE L ENERGIE


M. Eric Dubois - 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France


M. Eric Dubois - 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Appareils de chauffage de climatisation et de pompes à chaleur ; Appareils d'éclairage, de ventilation et de purification d'air ;

Installation, maintenance, de capteurs solaires et tout matériel destiné à conduire, distribuer, transformer, accumuler le courant électrique ; Installation d'appareils de chauffage, de climatisation et de pompes à chaleur ; Travaux d'installations électriques, de plomberie, de couverture de toits et d'isolation ; Installation de système de récupération d'eau de pluie ;

Purification d'air.