Marque expirée - Marque en non vigueur

NUANCIER FRISE LIGNE D EAU
Eric DOUZENEL

Numéro de dépôt :
3667702
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2019
NUANCIER FRISE LIGNE D EAU de Eric DOUZENEL

Présentation de la marque NUANCIER FRISE LIGNE D EAU

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2009 par Eric DOUZENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUANCIER FRISE LIGNE D EAU »

Le déposant est Eric DOUZENEL domicilié(e) 35 avenue du Général de Gaulle - 77270 - VILLEPARISIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric DOUZENEL domicilié(e) 35 avenue du Général de Gaulle - 77270 - VILLEPARISIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCIER FRISE LIGNE D EAU est expirée depuis le 29 juillet 2019.


Eric DOUZENEL - 35 avenue du Général de Gaulle - 77270 - VILLEPARISIS - France


Eric DOUZENEL - 35 avenue du Général de Gaulle - 77270 - VILLEPARISIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Matériaux de constructions non métalliques ; Piscines non métalliques ;

Revêtements de parois et de sols en matières plastiques notamment frises et motifs ayant l'aspect de mosaïques ;

Services fournis dans le cadre du commerce de détail de piscines et de matières plastiques pour le revêtement de piscines dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute forme de média électronique de communication, à l'exception de leur transport.