Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y'A COMME UNE SOURIS DANS LASCAUX II
Eric DOSSET Directeur au nom et pour le compte de la Société d'Economie Mixte, SEMITOUR PERIGORD

Numéro de dépôt :
99804332
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque Y'A COMME UNE SOURIS DANS LASCAUX II

Déposée le 20 juillet 1999 par la société Eric DOSSET Directeur au nom et pour le compte de la Société d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Y'A COMME UNE SOURIS DANS LASCAUX II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la société Eric DOSSET Directeur au nom et pour le compte de la Société d'Economie Mixte domicilié(e) 25, rue du Président Wilson, BP 1024, 24001 PERIGUEUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMITOUR PERIGORD - France.

La marque Y'A COMME UNE SOURIS DANS LASCAUX II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y'A COMME UNE SOURIS DANS LASCAUX II est expirée depuis le 20 juillet 2009.

Eric DOSSET Directeur au nom et pour le compte de la Société d'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : Y'A COMME UNE SOURIS DANS


Eric DOSSET Directeur au nom et pour le compte de la Société d'Economie Mixte, SEMITOUR PERIGORD - 25, rue du Président Wilson, BP 1024, 24001 PERIGUEUX CEDEX - France


SEMITOUR PERIGORD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Cédéroms sur les sites de la Semitour Perigord.