Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par Eric DESVALLEES et Bruno SAUVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « X-LUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Les déposants sont Eric DESVALLEES domicilié(e) 1 La Tuillerie - 27830 - NEAUFLES SAINT MARTIN - France et Bruno SAUVAGE domicilié(e) 133 Rue Paul Doumer - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SAUVAGE domicilié(e) 133 Rue Paul Doumer - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.
La marque X-LUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-LUX est expirée depuis le 16 février 2021.
Eric DESVALLEES - 1 La Tuillerie - 27830 - NEAUFLES SAINT MARTIN - France
Bruno SAUVAGE - 133 Rue Paul Doumer - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France
Bruno SAUVAGE - 133 Rue Paul Doumer - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606065 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "X-LUX"