Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Hôtel les Embruns
Numéro de dépôt :
4209280
Date de dépôt :
13/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Hôtel les Embruns
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2015 par monsieur Eric DEMARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel les Embruns »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686491 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06