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Marques déposées par monsieur Eric DELBECQUE
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ACSE ASSOCIATION POUR LA COMPETITIVITE ET LA SECURITE ECONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACSE ASSOCIATION POUR LA COMPETITIVITE ET LA SECURITE ECONOMIQUE
M. Eric DELBECQUE

Numéro de dépôt :
4186712
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2025
ACSE ASSOCIATION POUR LA COMPETITIVITE ET LA SECURITE ECONOMIQUE de Eric DELBECQUE

Présentation de la marque ACSE ASSOCIATION POUR LA COMPETITIVITE ET LA SECURITE ECONOMIQUE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2015 par monsieur Eric DELBECQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSE ASSOCIATION POUR LA COMPETITIVITE ET LA SECURITE ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Eric DELBECQUE domicilié(e) 41 rue Frémicourt - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric DELBECQUE domicilié(e) 41 rue Frémicourt - 75015 - PARIS - France.

La marque ACSE ASSOCIATION POUR LA COMPETITIVITE ET LA SECURITE ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSE ASSOCIATION POUR LA COMPETITIVITE ET LA SECURITE ECONOMIQUE arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

Eric DELBECQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARESSE ACADEMIE DE RECHERHE ET D ENSEIGNEMENT SUR LES STRATEGIES DE SURETE DES ENTREPRISES , France Horizon


M. Eric DELBECQUE - 41 rue Frémicourt - 75015 - PARIS - France


M. Eric DELBECQUE - 41 rue Frémicourt - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.