Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANUPRO
Monsieur Eric DEFRANC

Numéro de dépôt :
4428950
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
MANUPRO de Eric DEFRANC

Présentation de la marque MANUPRO

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par monsieur Eric DEFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Eric DEFRANC domicilié(e) 139 rue de Claye - 77400 - Thorigny sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte Devevey domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque MANUPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUPRO arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

Eric DEFRANC a également déposé les autres marques suivantes : SPECTIV , INNOVABIO , KERSIA , Kersia , PACHIRA PAY


Monsieur Eric DEFRANC - 139 rue de Claye - 77400 - Thorigny sur Marne - France


PROMARK, Madame Bénédicte Devevey - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°747035 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Inscription le 20 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749588 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Couleurs (peintures); peintures intérieures et extérieures ; vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, récipients d'emballage en métal ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; minerais ;

Machines-outils ; machines pour le bricolage et le jardinage à savoir machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (machines) ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; outillage de jardinage et de bricolage ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils électroniques prêts à monter et leurs parties constitutives à savoir connecteurs électroniques, thermostats électroniques, minuteries électroniques, interrupteurs électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; publications électroniques téléchargeables ; niveaux [instruments pour donner l'horizontale] ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; casques de protection ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille ; masques de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Papier, carton à savoir affiches, albums, almanachs, boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cache-pot en papier, catalogues, cornets en papier, décalcomanies, essuie-mains en papier, journaux, revues, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, patrons pour la couture, plans, prospectus, publications imprimées, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; colles pour le bureau, agrafes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Publicité ; administration de fichiers par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de comparaison de prix ; agences d'informations commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de marché ; services d'abonnement à des journaux ; promotion de produits pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance ; services de vente au détail, de vente par correspondance, regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Internet marchand) produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, de la terre, engrais pour les terres, composition extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, sels pour la coloration des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, produits de pose pour revêtement de sol, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, couleurs, peintures intérieures et extérieures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser , colorants pour la lessive et le blanchissage, colorants pour la toilette, savons, huiles essentielles, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions métalliques, récipients d'emballage en métal, cheminées métalliques et leurs parties constitutives , minerais, machines et machines-outils, machines pour le bricolage et le jardinage à savoir machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, outils et instruments à main entrainés manuellement, outillage de jardinage et de bricolage, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils électroniques prêts à monter et leurs parties constitutives à savoir connecteurs électroniques, thermostats électroniques, minuteries électroniques, interrupteurs électroniques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, publications électroniques téléchargeables, niveaux [instruments pour donner l'horizontale], écrans pour la protection du visage des ouvriers, casques de protection, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, masques de protection, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinetterie, barbecues, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir affiches, albums, almanachs, boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cache-pot en papier, catalogues, cornets en papier, décalcomanies, essuie-mains en papier, journaux, revues, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, patrons pour la couture, plans, prospectus, publications imprimées, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tubes en carton , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, colles, agrafes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matière plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non-compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, raccords non métalliques, tuyaux d'arrosage, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, peaux d'animaux , malles et valises , parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers pour animaux, bandoulières [courroies] en cuir, cuir brut ou mi-ouvré, garnitures de cuir pour meubles, sacoches à outils vides, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques à savoir bois façonnés, boiseries, briques, caillebotis, carreaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques pour la construction, clôtures non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, glaces pour la construction, graviers, grès de construction, pavés non métalliques, pierres à bâtir, lambris non métalliques, marbre, mâts (poteaux) non métalliques, moulures non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, plâtre, portais non métalliques, seuils non métalliques, terre cuite, verre de construction, vitraux, meubles, mobilier et éléments meublants d'intérieur et d'extérieur, éléments de rangement, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bois de lit, bobines en bois pour fil, soie, cordonnet, bambou, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de rideaux, bouchons de liège, capsules de bouchage non métalliques, boutons (poignées) non métalliques, manches de couteaux non métalliques, manches d'outils non métalliques, manches à balais non métalliques, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, vis non métalliques, loquets non métalliques, marteaux de portes non métalliques, poignées de porte non métalliques, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, roulettes de meubles non métalliques, crochets de rideaux, crochets de portemanteaux non métalliques, clapets de conduites d'eau en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, liteaux (baguettes) d'encadrement, cartes-clefs en matières plastiques, escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, escaliers mobiles non métalliques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, établis, casiers, coffres à jouet, paniers de pêche, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, porte-livres, présentoirs, couchettes pour animaux d'intérieur, niches pour animaux d'intérieur, dessertes, plateaux de tables, produits d'ébénisterie, coussins, cintres pour vêtements, métiers à broder, emballages en bois pour bouteilles, pans de boiseries pour meubles, parc pour bébés, piquets de tente non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, serre-câbles non métalliques, stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles, stores d'intérieur à lamelles, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, mobiles (objets de décoration), paillasses, paille tressées à l'exception des nattes, palettes de transport non métalliques , ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) grils, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes instruments d'arrosage, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, vêtements et pièces vestimentaires de protection, chaussures, chapellerie, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.