Marque enregistrée - Marque en vigueur

KERSIA
Monsieur Eric DEFRANC

Numéro de dépôt :
4433309
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
KERSIA de Eric DEFRANC

Présentation de la marque KERSIA

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par monsieur Eric DEFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KERSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur Eric DEFRANC domicilié(e) 139 rue de Claye - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque KERSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERSIA arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

Eric DEFRANC a également déposé les autres marques suivantes : SPECTIV , MANUPRO , INNOVABIO , Kersia , PACHIRA PAY


Monsieur Eric DEFRANC - 139 rue de Claye - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France


PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 14 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726117 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-14

Produits chimiques, biologiques et enzymatiques utilisés dans les industries agricole, alimentaire, agroalimentaire, pharmaceutique, cosmétique, de la blanchisserie, par le secteur de la santé et le secteur vétérinaire, et par le secteur de la restauration et de l’hôtellerie ; notamment en matière de désinfection et de détergence ; produits chimiques et biologiques pour le traitement de l'eau et de l’air ; produits chimiques et substances chimiques pour la purification de l'eau et la désinfection de l’eau ; produits chimiques pour adoucir l’eau ; conservateurs d’ensilage ; produits biologiques destinés à conserver les aliments ; ferments lactiques pour la conservation des ensilages ;

Préparations et substances pour lessiver; préparations pour nettoyer et dégraisser le matériel, les équipements, les appareils, les installations, les véhicules et containers, les bâtiments, les sols, les surfaces, les vêtements, les instruments, utilisés par les industries agricole, alimentaire, agroalimentaire, pharmaceutique, cosmétique, de la santé, de la blanchisserie et dans la restauration et l’hôtellerie ; préparations et produits pour le soin des pis et des trayons des animaux ; savons pour les mains ;

Produits et préparations hygiéniques et désinfectants pour le matériel, les équipements, les appareils, les installations, les véhicules et containers, les bâtiments, les sols, les surfaces, les vêtements, les instruments utilisés par les industries agricole, alimentaire, agroalimentaire, pharmaceutique, cosmétique, de la blanchisserie, par le secteur de la santé et le secteur vétérinaire, et par le secteur de la restauration et de l’hôtellerie; préparations pharmaceutiques pour la purification de l’eau ; produits hygiéniques, préparations et produits désinfectants et hydratants pour les pis et trayons des animaux, les sabots, les pattes des animaux et le matériel de traite ; préparations et produits pour le nettoyage des pis et trayons des animaux et les sabots et pattes des animaux ; désinfectants pour les mains ; compléments alimentaires pour animaux ; aliments diététiques pour animaux, suppléments nutritionnels pour animaux, aliments énergétiques pour animaux ;

Machines industrielles ; machines-outils, robots et équipements mécaniques (machines), appareils et instruments pour le traitement, l’assainissement et la purification de l’eau et de l’air ; appareils pour le dosage et l’application des produits de nettoyage et de désinfection ; appareils et instruments de diagnostic de contamination de l’eau et de l’air ; appareils et instruments de prélèvement et de contrôle de l’eau et de l’air ;

Matériel de nettoyage et de lavage ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles et récipients pour le lavage, la désincrustation, la désinfection et le nettoyage pour les industries alimentaire, agroalimentaire, pharmaceutique, cosmétique, agricole, de la santé, de la restauration et de la blanchisserie ;

Produits agricoles ; aliments pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux.