Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par Eric DEFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNOVABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est Eric DEFRANC domicilié(e) 139 rue de Claye - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque INNOVABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eric DEFRANC - 139 rue de Claye - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France
PROMARK, Bénédicte DEVEVEY - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 4 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725130 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04
Produits minéraux et/ou organiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits minéraux et/ou organiques composés d'éléments naturels destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; fertilisants et amendements pour les terres ; stimulants des défenses naturelles des plantes ; produits minéraux et/ou organiques utilisés dans les industries alimentaires et agro-alimentaires ;
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, cosmétiques à base d'algues, lotions pour les cheveux, dentifrices ; préparations et substances pour lessiver, nettoyer et dégraisser ; préparations et substances pour lessiver, nettoyer et dégraisser à base de composants naturels ;
Antioxydants utilisés comme compléments alimentaires ; compléments alimentaires pour animaux à base d'algues ; sel à des fins diététiques, substitut de sel à des fins diététiques ; compléments alimentaires et diététiques à base d'algues à usage humain ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Substances diététiques à usage médical ; produits vétérinaires, compléments alimentaires pour hommes et pour animaux à usage vétérinaire ; produits à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux ; produits à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux à base de composants naturels ; calcium pour animaux ;
Applications logicielles pour téléphones ; applications logicielles mobiles ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour la transmission de messages et de photographies entre utilisateurs d'ordinateurs ; logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; produits laitiers ; sauces et huiles alimentaires ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Préparations pour sauces et bouillons à base d'algue ; moutarde ; vinaigre, sauces ; algues, condiments ; algues conservées ; farines et préparations faites de céréales et/ou de farine, pain, pâtisseries, gâteaux, pâte pour gâteaux, sablés, madeleines, biscuits, brioches, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain ; panures, sandwiches, pizzas, préparations surgelées enrobées ; préparations surgelées à base de céréales et de farine ; desserts préparés, crèmes glacées, produits pour la préparation de glaces comestibles, poudings, confiserie ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graine ; fruits et légumes frais ; maraichage, culture fruitière ; semences, produits pour litières d'animaux ; aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux composés d'éléments naturels ; algues marines séchées et fraîches, algues marines calcaires destinées à la fabrication d'aliments composés pour animaux ; algues pour l'alimentation humaine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Préparations pour boissons, boissons non-alcoolisées ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de promotion des ventes, services de vente au détail ou en gros, par correspondance ou en ligne, des produits suivants : produits minéraux et/ou organiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits minéraux et/ou organiques composés d'éléments naturels destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; fertilisants et amendements pour les terres ; stimulants des défenses naturelles des plantes ; produits minéraux et/ou organiques utilisés dans les industries alimentaires et agro-alimentaires ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, cosmétiques à base d'algues, lotions pour les cheveux, dentifrices ; préparations et substances pour lessiver, nettoyer et dégraisser ; préparations et substances pour lessiver, nettoyer et dégraisser à base de composants naturels ; substances diététiques à usage médical ; produits vétérinaires, compléments alimentaires pour hommes et pour animaux à usage vétérinaire; antioxydants utilisés comme compléments alimentaires ; produits à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux ; produits à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux à base de composants naturels ; compléments alimentaires pour animaux à base d'algues ; calcium pour animaux; sel à des fins diététiques, substitut de sel à des fins diététiques ; compléments alimentaires et diététiques à base d'algues à usage humain ; applications logicielles pour téléphones ; applications logicielles mobiles ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour la transmission de messages et de photographies entre utilisateurs d'ordinateurs ; logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ; viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; produits laitiers ; sauces et huiles ; préparations pour sauces et bouillons à base d'algue ; moutarde ; vinaigre, sauces ; algues, condiments ; algues conservées ; farines et préparations faites de céréales et/ou de farine, pain, pâtisseries, gâteaux, pâte pour gâteaux, sablés, madeleines, biscuits, brioches, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain ; panures, sandwiches, pizzas, préparations surgelées enrobées ; préparations surgelées à base de céréales et de farine ; desserts préparés, crèmes glacées, produits pour la préparation de glaces comestibles, poudings, confiserie ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; fruits et légumes frais ; maraichage, culture fruitière ; semences, produits pour litières d'animaux ; aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux composés d'éléments naturels ; algues marines séchées et fraîches, algues marines calcaires destinées à la fabrication d'aliments composés pour animaux ; algues pour l'alimentation humaine ; préparations pour boissons, boissons non-alcoolisées ;
Messagerie électronique ; transmission de messages ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; fourniture d'accès à des clubs et des forums de discussion par réseaux internet et par réseaux de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
Analyse chimique, analyse industrielle, recherches et services scientifiques et technologiques dans les domaines chimique et industriel ; analyse chimique, analyse industrielle, recherches et services scientifiques et technologiques dans les domaines alimentaire, agro-alimentaire, agricole, horticole, sylvicole et de la pisciculture ; expertises, travaux d'ingénieurs, recherches biologiques, recherche en chimie, recherches dans le domaine de la nutrition des plantes, de la terre, et de la nutrition animale; recherches en matière de soins d'hygiène pour animaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de conseil, d'expertises et d'information en agronomie ;
Services vétérinaires, soins d'hygiène pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de pisciculture ; conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; conseils en matière de service agricole dans le domaine notamment dans le choix et l'utilisation des engrais.
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