Marque enregistrée - Marque en vigueur

On ne va pas chez Debard par hasard !
Monsieur ERIC DEBARD

Numéro de dépôt :
4661461
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030
On ne va pas chez Debard par hasard ! de ERIC DEBARD

Présentation de la marque On ne va pas chez Debard par hasard !

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par monsieur ERIC DEBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « On ne va pas chez Debard par hasard ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur ERIC DEBARD domicilié(e) 100 rue du Verbial - 81000 - Albi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBARD AUTOMOBILES, Monsieur ERIC DEBARD domicilié(e) 100 rue du Verbial - 81000 - ALBI - France.

La marque On ne va pas chez Debard par hasard ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque On ne va pas chez Debard par hasard ! arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.


Monsieur ERIC DEBARD - 100 rue du Verbial - 81000 - Albi - France


DEBARD AUTOMOBILES, Monsieur ERIC DEBARD - 100 rue du Verbial - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.